Quoi de neuf au Journal Officiel du 19 décembre 2025 ? Représentativités de Branches : nouvelles (…)
Une veille, un Secteur Juridique national UNSA, des Journaux Officiels : notre sélection de textes. TEXTES, LIENS ET COMMENTAIRES : ° REPRÉSENTATIVITÉS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE SALARIÉS ET PROFESSIONNELLES D'EMPLOYEURS - ARRÊTÉS DE REPRÉSENTATIVITÉ DU MINISTÈRE DU TRAVAIL : (…)
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arretes_2021_2025_representativiteunsa-34.docx, arretedextension_12_2024_a_12_2025-56-83.docx, jo191225agents_delegations_min_ecologie_n33.pdf, jo191225delegation_min_ecologie_n34.pdf, jo191225vocabulaire_du_droit.pdf
UNSA
Quoi de neuf au Journal Officiel du 6 février 2026 ? Représentativités secteurs des activités sanitaires, sociales et médico-sociales à but non lucratif, (…)
6/02/2026
Prévenir, protéger, soigner : l'UNSA appelle une réponse nationale à la hauteur de l'enjeu du cancer
5/02/2026
Quoi de neuf au Journal Officiel du 5 février 2026 ? Représentativité syndicats de salariés journalisme, Agréments d'accords collectifs de branches « (…)
5/02/2026
Quoi de neuf au Journal Officiel du 4 février 2026 ? Taux horaire minimum des allocations d'activité partielle à Mayotte (7,50 €), Organisations (…)
4/02/2026
Congés payés et maladie : les salarié·es ne sont pas des variables d'ajustement !
3/02/2026
La Conférence emploi, travail et retraite doit être utile aux travailleurs
3/02/2026