Quoi de neuf au Journal Officiel du 9 novembre ? Représentativité patronale : candidatures aux (...)
La veille journal officiel, textes publiés, propositions de lois ou de résolutions, projets de lois, de l'UNSA interprofessionnelle… TEXTES : ° CANDIDATURES AUX ÉLECTIONS EN VUE DE LA REPRÉSENTATIVITÉ PATRONALE Arrêté du 8 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 30 mai 2024 relatif aux modalités de (...)
Site référencé: UNSA
arretes2021_2024representativiteunsa-12.docx, jo91124periodecandidatureselectionsemployeurs.pdf, arretedextension_12_2023_a_12_2024-100.docx, rapport_redressement_finances_publiquesl24-1111.pdf, jo9112024_orga_ministre_ecologie.pdf, jo_8_9_1124_attributionsministres.docx, jo91124aidesocialesoinsdomicile.pdf, situation_mensuelle_etat_92024.pdf
UNSA
Loi “Duplomb” : face à un recul inacceptable pour l'environnement et la santé, un nouveau débat s'impose
21/07/2025
ZOOM ACTU sur les congés payés et les absences !
20/07/2025
FLASH ! Foire aux Questions (FAQ) UNSA : acquisition de congés payés en arrêt maladie : comprendre la loi, réclamer ses droits ! (mise à jour au 20 juillet (...)
20/07/2025
Quoi de neuf au Journal Officiel du 20 juillet ? Sécurisation du régime de société et des fonds des organismes collectifs de placement (dont épargne (...)
20/07/2025
Quoi de neuf au Journal Officiel du 19 juillet ? Compte personnel de formation et frais de V.A.E., P.I.A., prolongation 2030 de l'action « financement (...)
19/07/2025
Quoi de neuf au Journal Officiel du 18 juillet ? Campus des métiers : nouvelles filières professionnelles, Participation dans les sociétés de conseils, (...)
18/07/2025