Quoi de neuf au Journal Officiel du 14 janvier ? Insertion des jeunes et S.I. de France Travail (...)
* Question prioritaire de constitutionnalité, cet outil correctif d'un texte déjà publié. UNSA : le J.O. du jour. TEXTES, LIENS ET COMMENTAIRES : ° INSERTION DES JEUNES : arrêté du 3 janvier 2025 relatif à la mise en œuvre du système d'information France Travail. Une annexe 1 présente les opérations (...)
Site référencé: UNSA
jo140125si_france_travail.pdf, jo140125certif_economie_energie_vehicule_elect.pdf, jo140125vehicules_peu_polluants.pdf, 20241116qpc.pdf, a-9-2024-0148_fr_microplastiques.pdf, 25a01_0.pdf
UNSA
Quoi de neuf au Journal Officiel du 14 juin ? Encadrement des loyers en outre-mer, « Union nationale des professionnels de santé », C.C.N. cafés – (...)
14/06/2025
Quoi de neuf au Journal Officiel du 13 juin ? Salaires minima dans la C.C.N. des entreprises de restauration de collectivités (n° 1266), Recommandations (...)
13/06/2025
Pour une réforme des droits de succession
12/06/2025
Taxe Zucman : une nécessité de justice sociale et fiscale
12/06/2025
Le COR confirme la trajectoire soutenable des retraites à long terme
12/06/2025
Face au racisme qui tue, unissons-nous : signons la Tribune !
12/06/2025