Quoi de neuf au Journal Officiel du 14 janvier ? Insertion des jeunes et S.I. de France Travail (...)
* Question prioritaire de constitutionnalité, cet outil correctif d'un texte déjà publié. UNSA : le J.O. du jour. TEXTES, LIENS ET COMMENTAIRES : ° INSERTION DES JEUNES : arrêté du 3 janvier 2025 relatif à la mise en œuvre du système d'information France Travail. Une annexe 1 présente les opérations (...)
Site référencé: UNSA
jo140125si_france_travail.pdf, jo140125certif_economie_energie_vehicule_elect.pdf, jo140125vehicules_peu_polluants.pdf, 20241116qpc.pdf, a-9-2024-0148_fr_microplastiques.pdf, 25a01_0.pdf
UNSA
Népotisme et inégalité de traitement entre salariés...
20/05/2025
Quoi de neuf au Journal Officiel du 20 mai ? Révision des dispositifs de nominations dans l'Inspection générale ou le contrôle, Rapport « VERMEILLET » au (...)
20/05/2025
Accord UE – Israël : respectons les droits de l'homme et les principes démocratiques
19/05/2025
Quoi de neuf au Journal Officiel du 18 mai ? Diplômes requis pour la carte professionnelle d'aide à domicile, Courses médicales des taxis, Obligations (...)
18/05/2025
Quoi de neuf au Journal Officiel du 17 mai ? Conventions collectives de travail du portage de la presse et du transport maritime, Saisines « transformations (...)
17/05/2025
17 mai : l'UNSA mobilisée contre les LGBTphobies
16/05/2025