Quoi de neuf au Journal Officiel du 15 mai ? Actualité au Parlement : résolution (projet) (...)
Le Journal Officiel de l'interprofessionnel TEXTES, LIENS ET COMMENTAIRES ° ACTUALITE AU PARLEMENT * Assemblée Nationale : Rapport n° 1431, « Bigot », sur la proposition de résolution européenne du même auteur relative à la suspension temporaire du Pacte vert européen (n° 975). Commentaire : alors (...)
Site référencé: UNSA
UNSA
Quoi de neuf au Journal Officiel du 26 août 2025 ? Changement « d'étiquette » du diagnostic et de l'audit de performance énergétique au 1er janvier (...)
26/08/2025
Repos entre deux journées travaillées : condamnation "de plein droit" de l'employeur pour manquement à son obligation de santé - sécurité (...)
24/08/2025
Quoi de neuf au Journal Officiel du 24 août 2025 ? Confidentialités des domiciles de dirigeants aux R.C.S. et R.N.E., Missions de l'administration (...)
24/08/2025
Quoi de neuf au Journal Officiel du 23 août 2025 ? Valeurs du point pour le calcul de primes d'ancienneté dans la métallurgie territoriale Gironde, (...)
23/08/2025
Quoi de neuf au Journal Officiel du 22 août 2025 ? Nouveaux enregistrements de certifications au R.N.C.P. et au répertoire spécifique (France Compétences), (...)
22/08/2025
Quoi de neuf au Journal Officiel du 21 août 2025 ? Emplois de direction Ville de Paris et échelonnements indiciaires, Système d'Information Syndicats des (...)
21/08/2025
